Il s’agit d’une classe d’usage autorisée omniprésente dans les règlements de zonage de North Hatley et de plusieurs autres municipalités de l’Estrie.
Malheureusement, j’ai des difficultés à cerner cet usage. Malheureusement, dans le présent règlement de zonage de la municipalité de North Hatley, il n’y a aucune définition ni précision. D’ailleurs, merci de me corriger si je vous trouvez la définition ou plus d’information malgré qu’il soit dans toutes les grilles d’usages et interdit partout sauf en zone P8 (plage) et P9 (quai fédéral) et C-9 (zone pas au bord de l’eau) à North Hatley.
Afin d’éclairer le sujet, voyons d’abord quelques définitions de ChatGPT.
Extensif
Le mot extensif signifie, de façon générale, quelque chose qui s’étend sur une grande superficie ou qui utilise beaucoup d’espace par rapport aux ressources ou à l’intensité de l’activité.
Activités extensives reliées à l’eau
Le terme « activités extensives reliées à l’eau » apparaît dans plusieurs règlements de zonage municipaux au Québec, notamment dans des municipalités comme Bolton-Est, Waterloo, Warwick, Stanstead et Valcourt. Ce terme est généralement utilisé pour désigner des usages récréatifs ou commerciaux qui exploitent les ressources aquatiques de manière extensive, c’est-à-dire sur de grandes superficies ou de façon intensive.
Bien que la définition précise puisse varier selon la municipalité, les activités extensives reliées à l’eau incluent généralement :
- Les activités nautiques de loisir (canot, kayak, planche à pagaie).
- Les clubs de voile ou marinas.
- Les pourvoiries ou camps de pêche.
- Les activités de baignade ou plages publiques.
- Les excursions guidées sur l’eau.
Les activités extensives reliées à l’eau sont des usages récréatifs ou commerciaux liés aux milieux aquatiques, encadrés par des règlements municipaux et provinciaux pour assurer leur compatibilité avec la protection de l’environnement.
D’après ma compréhension, il s’agit d’activités réalisées dans l’eau ou au bord de l’eau qui exploite les ressources aquatiques de manière extensive et/ou qui occupe beaucoup d’espace sur le milieu aquatique et/ou de manière intensive.
En espérant que ces explications peuvent vous orienter dans vos recherches pour comprendre les frontières de l’usage « activités extensives reliées à l’eau ». Pour ma part, cette classe d’usage demeure encore très vague malgré qu’elle soit largement utilisée.
Attention, je ne suis ni un avocat ni un inspecteur alors, effectuez vos propres recherches sur le sujet ou consultez un avocat spécialisé en droit municipal dans vos dossiers. Merci de partager vos recherches sur le sujet ici.
